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Réunion de Conseil Municipal du 26 avril 2018

Réunion de Conseil Municipal du 26 avril 2018

Convocation du Conseil Municipal en date du 18 avril 2018, adressée individuellement par écrit, à chaque conseiller, pour délibérer sur :

Ordre du jour :

  • Approbation Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

  • Demande de subvention DETR

  • Attribution Marché de travaux de rénovation du bâtiment de l’ancienne école

  • Convention Désignation du Délégué à la protection des données mutualisé

  • Questions diverses

Le Maire,

L’an deux mil dix-huit, le jeudi 26 avril 2018 à 20h00, le Conseil Municipal de cette commune, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, à la Mairie, sous la présidence de Mr PRINCAY Benoit, Maire.

Etaient Présents : BILLY Patricia, BONNIN Marc, BOURDON David, BRETON Frédérique, COURLIVANT Nicole, DEBIN Estelle, GENOUD Mireille, GOUBAULT Carole, MARCHAND André, MEUNIER Luc, MOREAU Jean-François, PLAINCHAMP Mathilde, PRINÇAY Benoit

Etaient Excusés : AGUILLON Stéphane

Secrétaire de séance : DEBIN Estelle

Pouvoirs : AGUILLON Stéphane donne pouvoir à BONNIN Marc

Approbation du Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 mars 2018

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal s’il a des remarques à apporter au compte-rendu.

Plainchamp Mathilde : en questions diverses, concernant l’élagage à virecoupère, Mr Bourguignon et Mr Boileau ne sont pas les seuls concernés, toute la rue est concernée par des problèmes de haies.

Aucune autre remarque n’a été apportée, le compte-rendu a été adopté

Approbation Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la réalisation du DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs). Ce document permet d’informer les habitants sur les risques naturels et technologiques sur la Commune ainsi que les mesures de prévention et les moyens d’alerte de la population en cas de risques. La population doit respecter les consignes de sécurité individuelles mentionnées dans ce document.

Vu l’article L25-2 du code de l’environnement qui pose le droit à l’information de chaque citoyen quant aux risques qu’il encourt dans certaines zones du territoire et les mesures de sauvegarde pour s’en protéger.

Vu le décret n°90-918 du 11 octobre 1990 modifié par le décret n°2004-554 du 9 juin 2004, relatif à l’exercice du droit à l’information sur les risques majeurs, précise le contenu et la forme de cette information.

Conformément à l’obligation de réaliser un D.I.C.R.I.M. (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) qui a pour but d’informer les habitants sur les risques naturels et technologiques qui concernent la commune sur les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde mises en œuvre ainsi que sur les moyens d’alerte en cas de survenance d’un risque. Il vise également à indiquer les consignes de sécurité individuelles à respecter.

Le DICRIM sera consultable en mairie, et l’ensemble des habitants sera informé via le prochain écho chouppois.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal qui ont entendu ses explications et qui ont pris connaissance du DICRIM, d’approuver le DICRIM et de confier le soin à Mr le Maire de prendre toutes les mesures utiles pour informer la population sur les risques majeurs présents sur le territoire communal.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance du DICRIM, et entendu les explications du Maire, et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

  • D’APPROUVER le DICRIM
  • DE CONFIER le soin à Monsieur le Maire de prendre toutes les mesures utiles pour informer la population sur les risques majeurs présents sur le territoire communal

Demande de subvention réserve incendie

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la signature de l’achat du terrain au lieu-dit « Virecoupère » pour la réalisation des travaux de création d’une réserve à incendie. Considérant que le montant des devis a évolué à la hausse suite à la demande de subvention en 2017, les services de la préfecture demande, pour l’instruction de la demande de subvention, l’attestation du notaire, les nouveaux devis, la délibération correspondant aux nouveaux devis, de la fiche « caractéristiques d’opération » et de l’attestation rectifiée de non commencement d’exécution des travaux.

Monsieur le Maire présente le plan de financement et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur ce sujet et de l’autoriser à demander une subvention au titre de la DETR auprès de la Préfecture.

Plan de financement

Création d’une réserve à incendie au lieu-dit Virecoupère

Dépenses

Montant HT

Recettes

Montant

Citerneo

2 890,00 €

DETR 30 %

3 720,57 €

SARL GAUTHIER TP

9 511,90 €

Commune

8 681,33 €

TOTAL

12 401,90 €

TOTAL

12 401,90 €

Billy Patricia : Pourquoi une réserve incendie et non pas une borne incendie.

Prinçay Benoit : Le Maire en tant que représentant de la commune a la compétence protection contre l’incendie, Eaux de Vienne-Siveer a la compétence de l’eau. Le débit d’une réserve à incendie est plus important qu’une borne, les pompiers remplissent plus rapidement leurs camions.

Prinçay Benoit : Les travaux comprennent le terrassement, la citerne 120 m3 et le grillage.

Meunier Luc demande s’il y a double paroi

Prinçay Benoit : la citerne est aux normes

Demander plusieurs devis d’entreprises pour la réalisation des travaux

Prinçay Benoit : voir en 2018 un terrain sur verrines

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

  • APPROUVE le projet de création d’une réserve à incendie au lieu-dit Virecoupère
  • APPROUVE le plan de financement pour un montant de 12 401,90 € HT (douze mille quatre cent un euros et quatre-vingt-dix centimes hors taxes)
  • AUTORISE le Maire pour solliciter et déposer la demande de subventions auprès de la Préfecture au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)

Attribution Marché de travaux de rénovation du bâtiment de l’ancienne école

VU l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics,

VU le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics,

Considérant que la Commune a obtenu les autorisations pour commencer les travaux,

Considérant que le Conseil Municipal en sa séance du 19 décembre 2017 a autorisé le Maire au lancement de la procédure adaptée et à la signature des pièces du marché,

Considérant que la Commune de Chouppes a lancé une procédure adaptée le 31 janvier 2018 pour retenir les entreprises chargées des travaux de rénovation du bâtiment de l’ancienne école situé au 2 rue des moulins,

Les travaux étaient décomposés en 3 lots. Les lots 1 et 2 ne comportaient pas d’option et pas de variante. Le lot 3 comportait 1 option et 1 variante.

10 offres ont été déposées.

La Commission d’Appel d’offres qui s’est réunie le mercredi 4 avril 2018 et le jeudi 19 avril 2018, propose au conseil municipal, au vu des critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation (à savoir 60 % sur les compétences techniques et les délais et 40 % sur le montant de la prestation), d’attribuer les lots comme suit :

Lot 1, Menuiseries Extérieures, Offre de base : Entreprise SARL POTET Christophe domiciliée 11 Rue de la Croix Blanche 79600 Assais les Jumeaux pour un montant de 79 597,00 € HT

Lot 2, Isolation, Offre de base : Entreprise SARL POTET Christophe domiciliée 11 Rue de la Croix Blanche 79600 ASSAIS LES JUMEAUX pour un montant de 22 494,00 € HT

Lot 3, Chauffage, Offre de Base : Entreprise SARL AUGEREAU C.P.E. domiciliée 3 Rue des Entrepreneurs 86110 MIREBEAU pour un montant de 26 040,44 € HT

Lot 3, Chauffage, Option 1 Système alimentation des radiateurs : Entreprise SARL AUGEREAU C.P.E. domiciliée 3 Rue des Entrepreneurs 86110 MIREBEAU pour un montant de 23 920,87 € HT

Lot 3, Chauffage, Variante 1 Radiateurs : Entreprise SARL AUGEREAU C.P.E. domiciliée 3 Rue des Entrepreneurs 86110 MIREBEAU pour un montant de 11 340,00 € HT

Prinçay Benoit : présentation projet, menuiseries PVC et ALU, les travaux devront être terminés fin septembre

Plainchamp Mathilde : comment cela va se passer avec les enfants pendant les travaux

Prinçay Benoit : pour les entreprises, elles peuvent s’adapter et faire pièce par pièce. Une réunion sera organisée avec toutes les parties concernées pour trouver une solution pendant les travaux et de proposer qu’il n’y ait pas d’enfants pendant les travaux.

Prinçay Benoit : coût des travaux : 163 392,31 € HT, financement CEE 101 517,00 €, participation communauté de communes 48 % du reste à charge 29 700,15 € HT, commune de chouppes 52 % du reste à charge 32 175,16 € HT

Prinçay Benoit : avec André Marchand, il faudra consulter l’entreprise qui réalise les travaux de chauffage pour l’installation d’une cuve à fioul double paroi de 5 000 litres, avec les nouvelles normes, en remplacement de l’actuelle cuve enterrée sous le 1er préau.

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de la proposition de la commission d’appel d’offres, et après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide

  • D’ATTRIBUER les lots n°1, 2 et 3 aux entreprises tels que mentionnés ci-dessus

  • D’ATTRIBUER l’option 1 et la variant 1 du lot 3 aux entreprises tels que mentionnés ci-dessus

  • D’AUTORISER le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier

Convention Désignation du Délégué à la protection des données mutualisé

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entre en vigueur le 25 mai 2018.Ce dernier prend en compte les nouveaux enjeux liés à la sécurisation des données personnelles et fixe pour chaque collectivité la désignation d’un Délégué à la protection de la Donnée (DPD).

Les missions du Délégué à la Protection des Données :

  • Informer et conseiller sur les obligations qui incombent à la Collectivité en vertu du RGPD et d’autres dispositions en matière de protection de données à caractère personnel

  • Si besoin, informer des manquements constatés, conseiller dans les mesures à prendre et soumettre les arbitrages nécessaires

  • Veiller à la mise en œuvre de mesures appropriées pour permettre à la Collectivité de démontrer que les traitements sont effectués conformément au RGPD, et si besoin, réexaminer et actualiser ces mesures

  • Veiller à la bonne application du principe de protection des données dès la conception et dans tous les projets comportant un traitement de données personnelles

  • Auditer et Contrôler, de manière indépendante, le respect du RGPD par l’organisme, y compris en ce qui concerne la répartition des responsabilités, la sensibilisation et la formation du personnel participant aux opérations de traitement et les audits s’y rapportant

  • Piloter la production et la mise en œuvre de politiques, de lignes directes, de procédures et de règles de contrôle pour une protection efficace des données personnelles et de la vie privée des personnes concernées

  • S’assurer de la bonne gestion des demandes d’exercice de droits, de réclamations et de requêtes formulées par des personnes concernées par les traitements, s’assurer de leur transmission aux services intéressés et apporter à ces derniers le conseil dans la réponse à fournir aux requérants

  • Etre l’interlocuteur privilégié de l’Autorité de contrôle et coopérer avec elle (CNIL)

  • Dispenser des conseils en ce qui concerne les études d’impact sur la vie privée et en assurer la pertinence

  • Mettre l’organisme en position de notifier d’éventuelles violations de données auprès de l’Autorité de contrôle et porter conseil, notamment concernant les éventuelles communications aux personnes concernées et les mesures à apporter

  • Tenir l’inventaire et documenter les traitements de données à caractère personnel en tenant compte du risque associé à chacun d’entre eux compte tenu de sa nature, sa portée, du contexte et de sa finalité

  • En fin de mission, le délégué s’engage à remettre à la Collectivité tous les éléments relatifs à sa mission et, dans la mesure du temps dont il dispose à cet effet, à informer son éventuel successeur sur les travaux en cours.

Les obligations de la Collectivité qui s’engage :

  • à ce que le délégué soit associé, d’une manière appropriée et en temps utile, à toutes les questions relatives à la protection des données

  • à aider le délégué à exercer ses missions en fournissant les ressources et moyens qui sont nécessaires et en fournissant l’accès aux données et aux opérations de traitement

  • à veiller à ce que le délégué ne reçoive aucune instruction en ce qui concerne l’exercice de ses missions et qu’il ne soit pas relevé de ses fonctions ou pénalisé pour l’exercice de ses fonctions

  • à permettre au délégué de faire directement rapport au niveau le plus élevé de la collectivité

  • à donner une importance prépondérante aux analyses et conseils en matière de protection des données personnelles du délégué et, dans le cas où ses recommandations ne seraient pas retenues, à en documenter les raisons

  • à s’assurer de l’accord du délégué avant mise en production de tout nouveau traitement comportant des données personnelles

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le coût de cette prestation est de 541,10 € par an et qu’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sera réalisée par les services de l’Agence des Territoires.

Monsieur le Maire présente la délibération proposée par l’Agence des Territoires :

Objet : Désignation du Délégué à la Protection des Données

Monsieur le Maire,

RAPPELLE

QUE le règlement (UE) 2106/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (RPDG) du 27 avril 2016, s’applique au sein des Etats membres à partir du 25 mai 2018.

QUE ce règlement impose pour toute autorité publique effectuant des traitements de données, la désignation d’un délégué à la protection des données (art. 37 du règlement et art.8 du projet de loi) et que le règlement prévoit la possibilité de désigner un seul délégué à la protection des données pour plusieurs organismes.

QUE la délibération de l’Agence des Territoires de la Vienne du 22 mars 2018, prévoit la création de l’activité de mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données mutualisé.

EXPOSE

QUE, le service mutualisé de délégué à la protection des données proposé par l’Agence des Territoires de la Vienne sera assuré par un agent dûment mandaté,

PROPOSE au Conseil Municipal :

  • de désigner l’Agence des Territoires de la Vienne en tant que personne morale, Délégué à la Protection des Données

  • de charger l’Agence des Territoires de la Vienne de notifier la présente délibération à Madame la Présidente de la CNIL à travers la déclaration en ligne

  • d’autoriser Monsieur le Maire à effectuer toutes les opérations nécessaires à cette désignation

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le règlement (UE) 2106/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (RPDG) du 27 avril 2016, applicable au sein des Etats membres le 25 mai 2018,

VU la délibération de l’Agence des Territoires de la Vienne du 22 mars 2018 relative au forfait annuel de mise à disposition du Délégué à la Protection des Données mutualisé,

Considérant que la Collectivité adhère à l’Agence des Territoires de la Vienne,

Billy Patricia : suggestion d’un élève étudiant

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

ARTICLE 1 : DESIGNE l’Agence des Territoires de la Vienne, Délégué à la Protection des Données.

ARTICLE 2 : DONNE délégation à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les opérations nécessaires à cette désignation.

Questions Diverses

Commission Fêtes et Cérémonies : proposition du Département caravane des sports le jeudi 26 juillet 2018. Un marché des producteurs serait organisé le soir. Proposition d’inauguration de l’aire de jeux le même jour.

Commission communication : écho de chouppes, coupe du monde retransmission des matches de la France

Prinçay Benoit : Aire de jeux, réunion de chantier le vendredi 4 mai à 14h00 avec reprise des travaux

Conseil Communautaire le 3 mai 2018, mise à disposition de la salle multi-activités, buffet pour 70 personnes environ, le conseil municipal est invité

Reprise concession : Pas de délibération pour la désignation des 3 tombes, la délibération sera prise au terme des 3 ans. L’état d’abandon est constaté par un procès-verbal dressé par le maire ou adjoint ou conseiller municipal, il doit être établi 30 jours après le courrier adressé aux héritiers/descendants.

Il est nécessaire de rechercher les héritiers/descendants pour envoyer le courrier et rédiger le procès-verbal 30 jours après. 1ère rangée par la petite porte, 3 tombes à reprendre (1ère tombe voir avec André Marchand le nom, 2ème tombe : Désiré Bureau 1865-1939 Angèle Beauchêne 1868-1928 Mireille se renseigne sur les descendants/héritiers, 3ème tombe Jean Reneaume 1869-1930 Luc se renseigne sur les descendants/héritiers)

Bourdon David évoque les travaux réalisés par des particuliers sans déclaration de travaux. L’église est classée, le périmètre est de 500 m autour de l’église. Faire un article dans l’écho chouppois pour les formalités à faire avant d’engager des travaux.

Courlivant Nicole évoque les trous devant chez elle, à reboucher

Bourdon David : intervention en mai

Genoud Mireille : proposition pour celles et ceux qui le souhaitent de visiter le chemin d’interprétation à Pouillé

Billy Patricia : voir pour inviter Bernard Bourdier président de l’ACCA de Chouppes

Prinçay Benoit : la commune de Mirebeau a décidé le retour de la semaine à 4 jours à compter de la rentrée de septembre 2018, comment cela va se passer au niveau du centre de loisirs, du transport scolaire ?

Billy Patricia : il n’y aura plus de TAP

Plainchamp Mathilde évoque les PS (Petite Section) et MS (Moyenne Section)

Debin Estelle indique qu’à la Sagesse sont restés à la semaine de 4 jours, coût pour faire garder les enfants le mercredi 7 € la journée

Meunier Luc : exposition 8 mai, se propose d’en parler à l’écol’autrement si cela peut les intéresser.

Prochaine réunion de conseil : 13 juin 2018 à 20h00

Fin de la réunion : 22h03

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