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Liste des délibérations examinées lors de la réunion de Conseil Municipal

2023

    • 2023_001 Département de la Vienne : Convention n°2023-C-DGAAT2D-DAEE-ANC-5 contribution à la mise en oeuvre du schéma départemental de l’eau de la Vienne – Approuvée
    • 2023_002 Convention entre le Bureau d’Etudes NCA Environnement et la Commune de Chouppes pour la gestion technique du Service Public d’Assainissement Non Collectif sur le périmètre de la Commune de Chouppes – Approuvée
    • 2023_003 Eaux de Vienne : Convention relative à la gestion des équipements d’assainissement de la Commune de Chouppes – Approuvée
    • 2023_004 Eaux de Vienne : Convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incendie de la Commune de Chouppes – Approuvée
    • 2023_005 Syndicat Energies Vienne : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de prestations liées à l’efficacité des consommations d’énergies – Approuvée
    • 2023_006 Intercommunalité : Instruction des demandes d’urbanisme : convention pour l’instruction des autorisations et des actes d’urbanisme entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou et la Commune de Chouppes (modifications) – Approuvée
    • 2023_007 Centre de Gestion de la FPT 86 : Avenant à la convention de réalisation ou de contrôle des dossiers CNRACL – Approuvée
    • 2023_008 Association Les Amis des Moulins de Chouppes : Convention de mise à disposition d’un local communal à une association – Approuvée
    • 2023_009 Association Les Amis des Moulins de Chouppes : Désignation de membres – Adoptée
    • 2023_010 Espace Marché – Aire de covoiturage – Adoptée
    • 2023_011 Vente des anciennes poutres du parquet de l’ancienne salle des fêtes – Adoptée

2022