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Liste des délibérations examinées lors de la réunion de Conseil Municipal

2023

    • 2023_034 SRD : Redevance d’occupation du Domaine Public 2023 – Adoptée
    • 2023_035 Moulin : Travaux de charpente/couverture – Adoptée
    • 2023_036 Avis sur le projet d’installation et d’exploitation d’un parc éolien à Doussay par la SASU ENGIE GREEN DOUSSAY – Adoptée
    • 2023_037 ADIC Informatique : Contrat de maintenance Imprim Méga – Approuvée
    • 2023_038 Salle multi-activités : demande de gratuité Syndicat Jeunes Agriculteurs Neuville de Poitou – Adoptée
    • 2023_039 Contrat d’apprentissage – Adoptée
    • 2023_040 Création de poste rédacteur principal 1ère classe – Adoptée
    • 2023_041 Centre de Gestion de la FPT86 : Adhésion au service de médiation préalable obligatoire – Approuvée

2022