2023

• Conseil Municipal du 6 décembre 2023
  •                      Participation aux frais de scolarité pour l’école « Talia » pour l’année 2023/2024 – reportée
  • 2023_084 Budget Assainissement : Décision modificative n°2 – approuvée
  •                      Budget Commune : Décision modificative n°3 – reportée
  • 2023_085 CNP Assurances : Contrat Assurance Personnel 2024 – approuvée
  • 2023_086 Marché Réaménagement de la Mairie : Exonération des pénalités – adoptée
  •                      Zones d’accélération des Energies Renouvelables – prend acte
• Conseil Municipal du 8 novembre 2023
  • 2023_075 AXA : Protocole santé communale – Approuvée
  • 2023_076 Promesse institutionnelle Téléthon 2023 – Adoptée
  • 2023_077 Salle multi-activités : demande de gratuité Théâtre Jaunay Marigny – Adoptée
  • 2023_078 Devis acquisitions réserves d’eau de pluie – Adoptée
  • 2023_079 Fusion Groupe Sorégies : Aspects fonciers – Adoptée
  • 2023_080 Sorégies : Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine – Approuvée
  • 2023_081 Adhésion au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement de la Vienne (CAUE 86) – Approuvée
  • 2023_082 Tarif encart publicitaire bulletin municipal – Adoptée
  • 2023_083 Augmentation du loyer du logement sise 6 Rue des Moulins – Adoptée
• Conseil Municipal du 11 octobre 2023
  • 2023_071 La Poste : Proposition accompagnement création de la Base Adresses Locales (BAL) – Approuvée
  • 2023_072 Centre de gestion de la FPT 86 : Convention unique adhésion aux missions complémentaires facultatives – Approuvée
  • 2023_073 Intercommunalité : Convention d’occupation partagée de locaux : Bâtiment situé au 2 rue des Moulins à Chouppes – Approuvée
  • 2023_074 Intercommunalité : Rapport d’activité de l’année 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – Prend acte
• Conseil Municipal du 12 septembre 2023
  • 2023_060 Personnel : mise à jour du tableau des effectifs – Approuvée
  • 2023_061 Personnel : convention accueil stagiaire avec le Centre de Gestion de la FPT86 – Approuvée
  • 2023_062 Salle multi-activités : devis travaux raccordement électrique – Approuvée
  • 2023_063 Département de la Vienne : demande de subvention Diffusion culturelle 2024 – Approuvée
  • 2023_064 Budget Assainissement : Décision modificative n°1 – Approuvée
  • 2023_065 Budget Commune : Décision modificative n°2 – Approuvée
  • 2023_066 Augmentation du loyer du logement sise 2 Ter Rue des Moulins – Approuvée
  • 2023_067 Subvention Exceptionnelle à l’Association Foncière de Chouppes – Approuvée
  • 2023_068 Intercommunalité : Approbation du rapport de la CLECT – Approuvée
  • 2023_069 Syndicat Energies Vienne : Modification des statuts (éclairage public) – Approuvée
  • 2023_070 Syndicat Energies Vienne : Transfert de la compétence intégrale Eclairage Public – Approuvée
• Conseil Municipal du 27 juin 2023
  • 2023_049 Travaux de voirie 2023 – Approuvée
  • 2023_050 Travaux de ravalement de façade mairie – Approuvée
  • 2023_051 Intercommunalité : demande de subvention au titre du Fonds de Concours – Approuvée
  • 2023_052 Travaux de menuiseries extérieures mairie – Approuvée
  • 2023_053 Achat de mobilier mairie – Approuvée
  • 2023_054 Département de la Vienne : demande de subvention au titre de l’Activ 3 année 2023 – Approuvée
  • 2023_055 Budget Commune : Décision modificative n°1 – Approuvée
  • 2023_056 SRD : Convention amiable mise à disposition d’une parcelle de terrain pour établissement d’un poste de transformation – Approuvée
  • 2023_057 Achat de terrain à l’Association Foncière de Chouppes – Approuvée
  • 2023_058 Subvention exceptionnelle Association Ecol’Autrement – Approuvée
  • 2023_059 Association Talia : Convention d’accueil et de mise à disposition des locaux communaux – Approuvée
• Conseil Municipal du 6 juin 2023
  • 2023_042 Désignation du Référent Déontologue des élus locaux – Adoptée
  • 2023_043 Logement communal situé 2 bis rue des moulins départ locataire préavis – Adoptée
  • 2023_044 Convention de mise à disposition entre la Commune de Chouppes et la Commune de Coussay – Adoptée
  • 2023_045 Désignation d’un Conseiller Municipal Commission de révision des listes électorales – Adoptée
  • 2023_046 Subvention exceptionnelle Club des Ainés Ruraux – Adoptée
  • 2023_047 Département de la Vienne : Demande de subvention au titre de l’Activ 3 2023 – Approuvée
  • 2023_048 Cimetière : Reprise de concession d’une cavurne – Approuvée
• Conseil Municipal du 26 avril 2023
  • 2023_034 SRD : Redevance d’occupation du Domaine Public 2023 – Adoptée
  • 2023_035 Moulin : Travaux de charpente/couverture – Adoptée
  • 2023_036 Avis sur le projet d’installation et d’exploitation d’un parc éolien à Doussay par la SASU ENGIE GREEN DOUSSAY – Adoptée
  • 2023_037 ADIC Informatique : Contrat de maintenance Imprim Méga – Approuvée
  • 2023_038 Salle multi-activités : demande de gratuité Syndicat Jeunes Agriculteurs Neuville de Poitou – Adoptée
  • 2023_039 Contrat d’apprentissage – Adoptée
  • 2023_040 Création de poste rédacteur principal 1ère classe – Adoptée
  • 2023_041 Centre de Gestion de la FPT86 : Adhésion au service de médiation préalable obligatoire – Approuvée
• Conseil Municipal du 28 mars 2023
  • 2023_023 Projet d’installation d’un pylône de téléphonie mobile : convention – Adoptée
  • 2023_024 Vote des Taux d’Imposition 2023 – Adoptée
  • 2023_025 Budget assainissement : compte de gestion 2022 – Approuvée
  • 2023_026 Budget assainissement : compte administratif 2022 – Adoptée
  • 2023_027 Budget assainissement : affectation des résultats 2022 – Adoptée
  • 2023_028 Budget assainissement : budget 2023 – Approuvée
  • 2023_029 Budget commune : compte de gestion 2022 – Approuvée
  • 2023_030 Budget commune : compte administratif 2022 – Adoptée
  • 2023_031 Budget commune : affectation des résultats 2022 – Adoptée
  • 2023_032 Budget commune : fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement – Adoptée
  • 2023_033 Budget commune : budget 2023 – approuvée
• Conseil Municipal du 14 mars 2023
  • 2023_012 Association « TALIA » : projet école hors contrat – Adoptée
  • 2023_013 Salle multi-activités : demande de gratuité Club de l’Amitié – Adoptée
  • 2023_014 Salle multi-activités : demande de gratuité Siel Bleu – Adoptée
  • 2023_015 Manifestation du 24 juin 2023 : Plan de financement – Adoptée
  • 2023_016 Projet d’installation d’un pylône de téléphonie mobile : accord de principe – Adoptée
  • 2023_017 Vente poutres bois ancien parquet ancienne salle des fêtes – Adoptée
  • 2023_018 Finances : Autorisation générale et permanente de poursuites au bénéfice du responsable du Service de Gestion Comptable Extérieur – Adoptée
  • 2023_019 Tarif assainissement 2023 (prime fixe et prix du m3) – Adoptée
  • 2023_020 Tarif assainissement 2023 (taxe de raccordement à l’assainissement collectif) – Adoptée
  • 2023_021 Vote des subventions associations et écoles 2023 – Adoptée
  • 2023_022 Vote des subventions associations et écoles 2023 (Association Les Amis des Moulins) – Adoptée
• Conseil Municipal du 18 janvier 2023
  • 2023_001 Département de la Vienne : Convention n°2023-C-DGAAT2D-DAEE-ANC-5 contribution à la mise en oeuvre du schéma départemental de l’eau de la Vienne – Approuvée
  • 2023_002 Convention entre le Bureau d’Etudes NCA Environnement et la Commune de Chouppes pour la gestion technique du Service Public d’Assainissement Non Collectif sur le périmètre de la Commune de Chouppes – Approuvée
  • 2023_003 Eaux de Vienne : Convention relative à la gestion des équipements d’assainissement de la Commune de Chouppes – Approuvée
  • 2023_004 Eaux de Vienne : Convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incendie de la Commune de Chouppes – Approuvée
  • 2023_005 Syndicat Energies Vienne : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de prestations liées à l’efficacité des consommations d’énergies – Approuvée
  • 2023_006 Intercommunalité : Instruction des demandes d’urbanisme : convention pour l’instruction des autorisations et des actes d’urbanisme entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou et la Commune de Chouppes (modifications) – Approuvée
  • 2023_007 Centre de Gestion de la FPT 86 : Avenant à la convention de réalisation ou de contrôle des dossiers CNRACL – Approuvée
  • 2023_008 Association Les Amis des Moulins de Chouppes : Convention de mise à disposition d’un local communal à une association – Approuvée
  • 2023_009 Association Les Amis des Moulins de Chouppes : Désignation de membres – Adoptée
  • 2023_010 Espace Marché – Aire de covoiturage – Adoptée
  • 2023_011 Vente des anciennes poutres du parquet de l’ancienne salle des fêtes – Adoptée