Liste des délibérations examinées lors de la réunion de Conseil Municipal
2025
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- 2025_046 SACPA : Contrat de prestations de services fourrière animale – Approuvée
- 2025_047 Convention d’adhésion au service de Médecine de Prévention du Centre Départemental de Gestion de la Vienne – Adoptée
- 2025_048 Adhésion au service de dépôt d’archives électroniques – Approuvée
- 2025_049 Aménagement de pistes cyclables : Devis étude de sol – Adoptée
- 2025_050 Intercommunalité : Rapport d’activité de l’année 2024 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – Prend Acte
- 2025_051 Tarif encart publicitaire bulletin municipal 2026 – Adoptée
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- 2025_037 Sorégies : régularisation par actes notariés de la convention d’occupation temporaire du patrimoine de la Commune de Chouppes aux fins d’installation d’une centrale photovoltaïque au Groupe Scolaire de Chouppes – Adoptée
- 2025_038 Adhésion à l’Agence des Territoires de la Vienne – Approuvée
- 2025_039 Frais de déplacement concernant la visite du Sénat – Adoptée
- 2025_040 Acquisition des terrains YA n°145, YA n°146 et YA n°147 à Mr e Mme BOULAIS André – Adoptée
- 2025_041 Augmentation du loyer du logement sise 2 Ter Rue des Moulins – Adoptée
- 2025_042 Salle multi-activités : Tarifs de location – Approuvée
- 2025_043 Mairie : Devis traitement acoustique – Approuvée
- 2025_044 Aménagement de pistes cyclables : devis relevé topographique – Adoptée
- 2025_045 Budget Commune : Décision modificative n°1 – Approuvée
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- 2025_034 Intercommunalité : Demande de Fonds de Concours 2026 – Approuvée
- 2025_035 Restauration de l’église : Convention de partenariat pour le suivi photographique – Approuvée
- Sorégies : Régularisation convention d’occupation temporaire du patrimoine de la Commune de Chouppes aux fins d’installation d’une centrale photovoltaïque au Groupe Scolaire de Chouppes – Reportée
- Budget Commune : Décision modificative n°1 – Sans Objet
- 2025_036 Salle multi-activités : demande de gratuité – Adoptée