Liste des délibérations

Liste des délibérations examinées lors de la réunion de Conseil Municipal

2025

Conseil Municipal du 25 mars 2025
2025_010 Travaux de restauration de l’église : prestataire photo/vidéo/drone -Approuvée

2025_011 Projet de création de pistes cyclables – Approuvée

2025_012 Voirie : Dénomination de voie et de lieu-dit – adoptée

Voirie : Achat de panneaux – sans objet

2025_013 Réforme ZRR/FRR (nouveau zonage France Ruralités Revitalisation FRR)
Exonération selon Code Général des Impôts – adoptée

2025_014 Budget Commune : Adoption du Compte Financier Unique 2024 – Approuvée

2025_015 Budget Commune : Affectation du résultat 2024 – adoptée

2025_016 Budget Commune : Fongibilité des crédits en fonctionnement et en
investissement – adoptée

2025_017 Budget Commune : Vote du Budget Primitif 2025 – Approuvée
Conseil Municipal du 24 février 2025
2025_005 Aménagement du local chasse : devis des travaux – Approuvée

2025_006 Mandat au CDG86 : Protection sociale complémentaire Risque Santé -ADOPTÉE

2025_007 Vote des subventions associations et écoles 2025 – Approuvée

2025_008 Vote des taux d’imposition 2025 – ADOPTÉE

2025_009 Budget Assainissement : Compte de gestion 2024 – Approuvée

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal-Habitat : Recensement des logements vacants

Travaux de restauration de l’église : prestataire vidéo – reporté

Projet de création de pistes cyclables – reporté
Conseil Municipal du 15 janvier 20225
2025_001 Eaux de Vienne-Siveer : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023 – adoptée

2025_002 Solidarité avec la population de Mayotte – approuvée

2025_003 ADIC Informatique : Contrat de maintenance Imprim’Méga – approuvée

2025_004 Budget Commue : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – adoptée

2024

Conseil Municipal du 04 décembre 2024
2024_061 Contrat cosoluce – adoptée

2024_062 Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion de la Vienne et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025 – adoptée

2024_063 CNP Assurances : Contrat assurance personnel 2025 – adoptée

2024_064 Logement 4 Rue des Moulins : restitution caution – adoptée

2024_065 Salle multi-activités : demande de gratuité Théâtre de Jaunay-Marigny – adoptée

2024_066 Budget : Décision modificative n°2 – adoptée

2024_067 Téléthon 2024 : subvention – adoptée

2024_068 Comité des Fêtes La Chouppoise : demande de subvention – adoptée

2024_069 Intercommunalité : Urbanisme : Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols – Approuvée

2024_070 Restauration de l’église : Attribution du marché suivi archéologique des travaux de restauration de l’église – adoptée

2024_071 Restauration de l’église : Attribution du marché de travaux de restauration de l’église – adoptée

2024_072 Restauration de l’église : Demande de subvention Tranche optionnelle 1 – approuvée

2024_073 Rénovation énergétique de 4 logements, de l’école et création d’unechaudière biomasse : proposition plans architecturaux, mission AMO du CRER, Validation des études de faisabilité et lancement de l’AMO phase 2 – adoptée
Conseil Municipal du 23 octobre 2024
2024_053 Participation aux frais de scolarité de l’école « Talla » pour l’année 2024/2025 – Adoptée

2024_054 Sorégies : Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine – Approuvée

2024_055 Salle multi-activités : Convention de mise à disposition à titre gratuit au Centre Socio-Culturel La Pousse – Approuvée

2024_056 Intercommunalité : Rapport d’activité de l’année 2023 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou — Prend acte

2024_057 Tarif encart publicitaire 2025 – Adoptée

2024 058 Logement sise 4 rue des moulins : résiliation contrat de bail et réduction du préavis – Adoptée

2024_059 Mairie : Règlement intérieur de l’espace de coworking – Approuvée

2024_060 Département de la Vienne : demande de subvention Diffusion culturelle 2025 – Approuvée
Conseil Municipal du 11 septembre 2024
2024_047 Personnel : Adhésion à la convention de participation prévoyance de Centre Départemental de Gestion de la Vienne et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025 – Approuvée

Comité des Fêtes La Chouppoise : Demande de subvention – sans objet

Fonds Solidarité Logement 86 : Demande de subvention – sans objet

2024_048 Logement sise 6 Rue des Moulins : Caution – adoptée

2024_049 Logement sise 2 Ter Rue des Moulins : Augmentation du loyer – adoptée

2024_050 Adhésion de la Commune de Dangé-Saint-Romain au Syndicat Energies Vienne – Approuvée

Pistes cyclables : Etudes de faisabilité – reportée

2024_051 Intercommunalité : Service Conseil en Énergie Partagé – Convention Cadre communale Outil de suivi des consommations – Approuvée

2024_052 Intercommunalité : Avis sur le Plan de mobilité simplifié de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – adoptée
Conseil Municipal du 19 juin 2024
2024_043 Achat broyeur – Approuvée

2024_044 Budget Commune : Décision modificative n°1 – Approuvée

Dénomination de voies – reportée

2024_045 Intercommunalité : Approbation de la convention territoriale globale (CTG) entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou, ses communes membres, la Caisse d’Allocations Familiales de la Vienne et Mutualité Sociale Agricole – Approuvée

Pistes cyclables : Etude de faisabilité- reportée

2024_046 Augmentation du loyer du logement sise 2 Bis Rue des Moulins – Approuvée
Conseil Municipal du 21 mai 2024
2024_037 Restauration de l’église : Validation du nouveau périmètre des travaux, du nouveau coût prévisionnel des travaux et du nouveau forfait de rémunération de l’équipe de maîtrise d’oeuvre – approuvée

2024_038 Convention d’exploitation Licence IV – approuvée

2024_039 City Stade : devis réhausse et filet pare ballons – approuvée

2024_040 SRD : redevance d’occupation du domaine public 2024 – adoptée

2024_041 Subvention exceptionnelle Club de l’Amitié des Ainés Ruraux – adoptée

2024_042 Salle multi-activités : demande de gratuité de l’ACCA – adoptée

Dénomination de voies – reportée
Conseil Municipal du 10 avril 2024
2024_029 Identification des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables – adoptée Restauration de l’église – reportée

2024_030 Mandat au Centre de Gestion de la FPT de la Vienne Protection sociale complémentaire – Risque Prévoyance – adoptée

2024_031 Adhésion des communes d’Asnières-sur-Blour, Civaux, Vouzailles, Nérignac et Villiers au Syndicat « Eaux de Vienne-Siveer » et le transfert intégral de la compétence assainissement – adoptée

2024_032 Proposition d’acquisition de la parcelle cadastrée n°YA121 située Route de Mazeuil Lieu-dit Verrines – adoptée
Proposition d’acquisition de la parcelle cadastrée n°B783 située Grand’Rue – reportée

2024_033 Embellissement : Travaux Massif Mairie – adoptée

2024_034 Demande de subvention Travaux Embellissement – adoptée

2024_035 Travaux de voirie 2024 – adoptée

2024_036 Demande de subvention Travaux de Voirie – adoptée Demande de subvention Travaux Façade de la Mairie – sans Objet
Conseil Municipal du 13 mars 2024
2024_015 Contrat photocopieur – adoptée

2024_016 Acquisition des parcelles n°B626, n°B629, et n°B811 situées Grand’Rue – adoptée

2024_017 Acquisition de la parcelle n°B627 située Grand’Rue – adoptée

2024_018 Acquisition des parcelles n°B808 et n°810 situées Grand’Rue – adoptée

2024_019 Devis travaux de peinture façade de la mairie – adoptée

2024_020 Intercommunalité : Convention-Cadre Communale Service de Conseil en Énergie Partagé – Approuvée

2024_021 Budget Assainissement : Compte de Gestion 2023 – Approuvée

2024_022 Budget Assainissement : Compte Administratif 2023 – Approuvée

2024_023 Budget Commune : Amortissement Compte 202 – Approuvée

2024_024 Budget Commune : Compte de Gestion 2023 – Approuvée

2024_025 Budget Commune : Compte Administratif 2023 – Approuvée

2024_026 Budget Commune : Affectation des résultats 2023 – Approuvée

2024_027 Budget Commune : Fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement – Approuvée

2024_028 Budget Commune : Budget 2024 – Approuvée
Conseil Municipal du 12 février 2024
2024_010 Salle multi-activités : demande de gratuité APE trait d’union – adoptée

2024_011 Logement situé 6 rue des Moulins : Résiliation de bail – adoptée

2024_012 Intercommunalité : Adhésion au groupement de commandes pour le balayage – APPROUVEE

2024_013 Vote des subventions associations et écoles 2024 – adoptée

2024_014 Vote des taux d’imposition 2024 – adoptée
Conseil Municipal du 23 janvier 2024
2024_009 Désignation des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection d’un sénateur – adoptée
Conseil Municipal du 17 janvier 2024
2024_001 Participation aux frais de scolarité pour l’école “Talia” pour l’année scolaire 2023/2024 – adoptée

2024_002 Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’un distributeur à pains – adoptée

2024_003 Proposition d’acquisition d’un bien immobilier sis 37 Grand’Rue et 37 bis Grand’Rue – adoptée

2024_004 Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées n°ZS 359, n°ZS 360, n°ZS 361, n°ZS 362, et ZS n°363 Rue de Vaudoiron – adoptée

2024_005 Acquisition à l’euro symbolique des parcelles cadastrées n°ZS 199, n°ZS 194 et n°ZS 196 Rue de Vaudoiron – adoptée

2024_006 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée n°B 882 Rue de la Petite Couture – adoptée

2024_007 Restauration de l’église : demande de subventions – adoptée

2024_008 Budget Commune : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 – adoptée

Approbation du règlement intérieur des salles de réunions de la mairie – prend acte

2023

Conseil Municipal du 6 décembre 2023
                     Participation aux frais de scolarité pour l’école « Talia » pour l’année 2023/2024 – reportée

2023_084 Budget Assainissement : Décision modificative n°2 – approuvée

                     Budget Commune : Décision modificative n°3 – reportée

2023_085 CNP Assurances : Contrat Assurance Personnel 2024 – approuvée

2023_086 Marché Réaménagement de la Mairie : Exonération des pénalités – adoptée

                     Zones d’accélération des Energies Renouvelables – prend acte
Conseil Municipal du 8 novembre 2023
2023_075 AXA : Protocole santé communale – Approuvée

2023_076 Promesse institutionnelle Téléthon 2023 – Adoptée

2023_077 Salle multi-activités : demande de gratuité Théâtre Jaunay Marigny – Adoptée

2023_078 Devis acquisitions réserves d’eau de pluie – Adoptée

2023_079 Fusion Groupe Sorégies : Aspects fonciers – Adoptée

2023_080 Sorégies : Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine – Approuvée

2023_081 Adhésion au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement de la Vienne (CAUE 86) – Approuvée

2023_082 Tarif encart publicitaire bulletin municipal – Adoptée

2023_083 Augmentation du loyer du logement sise 6 Rue des Moulins – Adoptée
Conseil Municipal du 11 octobre 2023
2023_071 La Poste : Proposition accompagnement création de la Base Adresses Locales (BAL) – Approuvée

2023_072 Centre de gestion de la FPT 86 : Convention unique adhésion aux missions complémentaires facultatives – Approuvée

2023_073 Intercommunalité : Convention d’occupation partagée de locaux : Bâtiment situé au 2 rue des Moulins à Chouppes – Approuvée

2023_074 Intercommunalité : Rapport d’activité de l’année 2022 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – Prend acte
Conseil Municipal du 12 septembre 2023
2023_060 Personnel : mise à jour du tableau des effectifs – Approuvée

2023_061 Personnel : convention accueil stagiaire avec le Centre de Gestion de la FPT86 – Approuvée

2023_062 Salle multi-activités : devis travaux raccordement électrique – Approuvée

2023_063 Département de la Vienne : demande de subvention Diffusion culturelle 2024 – Approuvée

2023_064 Budget Assainissement : Décision modificative n°1 – Approuvée

2023_065 Budget Commune : Décision modificative n°2 – Approuvée

2023_066 Augmentation du loyer du logement sise 2 Ter Rue des Moulins – Approuvée

2023_067 Subvention Exceptionnelle à l’Association Foncière de Chouppes – Approuvée

2023_068 Intercommunalité : Approbation du rapport de la CLECT – Approuvée

2023_069 Syndicat Energies Vienne : Modification des statuts (éclairage public) – Approuvée

2023_070 Syndicat Energies Vienne : Transfert de la compétence intégrale Eclairage Public – Approuvée
Conseil Municipal du 27 juin 2023
2023_049 Travaux de voirie 2023 – Approuvée

2023_050 Travaux de ravalement de façade mairie – Approuvée

2023_051 Intercommunalité : demande de subvention au titre du Fonds de Concours – Approuvée

2023_052 Travaux de menuiseries extérieures mairie – Approuvée

2023_053 Achat de mobilier mairie – Approuvée

2023_054 Département de la Vienne : demande de subvention au titre de l’Activ 3 année 2023 – Approuvée

2023_055 Budget Commune : Décision modificative n°1 – Approuvée

2023_056 SRD : Convention amiable mise à disposition d’une parcelle de terrain pour établissement d’un poste de transformation – Approuvée

2023_057 Achat de terrain à l’Association Foncière de Chouppes – Approuvée

2023_058 Subvention exceptionnelle Association Ecol’Autrement – Approuvée

2023_059 Association Talia : Convention d’accueil et de mise à disposition des locaux communaux – Approuvée
Conseil Municipal du 6 juin 2023
2023_042 Désignation du Référent Déontologue des élus locaux – Adoptée

2023_043 Logement communal situé 2 bis rue des moulins départ locataire préavis – Adoptée

2023_044 Convention de mise à disposition entre la Commune de Chouppes et la Commune de Coussay – Adoptée

2023_045 Désignation d’un Conseiller Municipal Commission de révision des listes électorales – Adoptée

2023_046 Subvention exceptionnelle Club des Ainés Ruraux – Adoptée

2023_047 Département de la Vienne : Demande de subvention au titre de l’Activ 3 2023 – Approuvée

2023_048 Cimetière : Reprise de concession d’une cavurne – Approuvée
Conseil Municipal du 26 avril 2023
2023_034 SRD : Redevance d’occupation du Domaine Public 2023 – Adoptée

2023_035 Moulin : Travaux de charpente/couverture – Adoptée

2023_036 Avis sur le projet d’installation et d’exploitation d’un parc éolien à Doussay par la SASU ENGIE GREEN DOUSSAY – Adoptée

2023_037 ADIC Informatique : Contrat de maintenance Imprim Méga – Approuvée

2023_038 Salle multi-activités : demande de gratuité Syndicat Jeunes Agriculteurs Neuville de Poitou – Adoptée

2023_039 Contrat d’apprentissage – Adoptée

2023_040 Création de poste rédacteur principal 1ère classe – Adoptée

2023_041 Centre de Gestion de la FPT86 : Adhésion au service de médiation préalable obligatoire – Approuvée
Conseil Municipal du 28 mars 2023
2023_023 Projet d’installation d’un pylône de téléphonie mobile : convention – Adoptée

2023_024 Vote des Taux d’Imposition 2023 – Adoptée

2023_025 Budget assainissement : compte de gestion 2022 – Approuvée

2023_026 Budget assainissement : compte administratif 2022 – Adoptée

2023_027 Budget assainissement : affectation des résultats 2022 – Adoptée

2023_028 Budget assainissement : budget 2023 – Approuvée

2023_029 Budget commune : compte de gestion 2022 – Approuvée

2023_030 Budget commune : compte administratif 2022 – Adoptée

2023_031 Budget commune : affectation des résultats 2022 – Adoptée

2023_032 Budget commune : fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement – Adoptée

2023_033 Budget commune : budget 2023 – approuvée
Conseil Municipal du 14 mars 2023
2023_012 Association « TALIA » : projet école hors contrat – Adoptée

2023_013 Salle multi-activités : demande de gratuité Club de l’Amitié – Adoptée

2023_014 Salle multi-activités : demande de gratuité Siel Bleu – Adoptée

2023_015 Manifestation du 24 juin 2023 : Plan de financement – Adoptée

2023_016 Projet d’installation d’un pylône de téléphonie mobile : accord de principe – Adoptée

2023_017 Vente poutres bois ancien parquet ancienne salle des fêtes – Adoptée

2023_018 Finances : Autorisation générale et permanente de poursuites au bénéfice du responsable du Service de Gestion Comptable Extérieur – Adoptée

2023_019 Tarif assainissement 2023 (prime fixe et prix du m3) – Adoptée

2023_020 Tarif assainissement 2023 (taxe de raccordement à l’assainissement collectif) – Adoptée

2023_021 Vote des subventions associations et écoles 2023 – Adoptée

2023_022 Vote des subventions associations et écoles 2023 (Association Les Amis des Moulins) – Adoptée
Conseil Municipal du 18 janvier 2023
2023_001 Département de la Vienne : Convention n°2023-C-DGAAT2D-DAEE-ANC-5 contribution à la mise en oeuvre du schéma départemental de l’eau de la Vienne – Approuvée

2023_002 Convention entre le Bureau d’Etudes NCA Environnement et la Commune de Chouppes pour la gestion technique du Service Public d’Assainissement Non Collectif sur le périmètre de la Commune de Chouppes – Approuvée

2023_003 Eaux de Vienne : Convention relative à la gestion des équipements d’assainissement de la Commune de Chouppes – Approuvée

2023_004 Eaux de Vienne : Convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incendie de la Commune de Chouppes – Approuvée

2023_005 Syndicat Energies Vienne : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de prestations liées à l’efficacité des consommations d’énergies – Approuvée

2023_006 Intercommunalité : Instruction des demandes d’urbanisme : convention pour l’instruction des autorisations et des actes d’urbanisme entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou et la Commune de Chouppes (modifications) – Approuvée

2023_007 Centre de Gestion de la FPT 86 : Avenant à la convention de réalisation ou de contrôle des dossiers CNRACL – Approuvée

2023_008 Association Les Amis des Moulins de Chouppes : Convention de mise à disposition d’un local communal à une association – Approuvée

2023_009 Association Les Amis des Moulins de Chouppes : Désignation de membres – Adoptée

2023_010 Espace Marché – Aire de covoiturage – Adoptée

2023_011 Vente des anciennes poutres du parquet de l’ancienne salle des fêtes – Adoptée

2022

Conseil Municipal du 7 décembre 2022
2022_073 SRD : Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Adoptée

2022_074 Salle multi-activités : demande de gratuité Chambre d’Agriculture – Approuvée

2022_075 CNP Assurances : Contrat Assurance Personnel 2023 – Approuvée

2022_076 Restauration de l’église : demande de subventions – Adoptée

2022_077 Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°2022_057 du 12 octobre 2022 intitulée « Budget Commune : Décision modificative n°3 » – Adoptée

2022_078 Budget Commune : Décision modificative n°5 – Adoptée
2022_079 Budget Commune : Provision comptable pour créances douteuses M57 – Adoptée

2022_080 Budget Commune : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Adoptée

2022_081 Budget Commune : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 – Adoptée

2022_ 082 Adhésion et transfert de la compétence Assainissement (collectif et non collectif) à Eaux de Vienne-Siveer – Approuvée

2022_083 Salle multi-activités : demande de gratuité SIVOS Mirebeau Chouppes Amberre Coussay – Approuvée

2022_084 Salle multi-activités : demande de gratuité Communauté de Communes du Haut-Poitou – Approuvée
Conseil Municipal du 9 novembre 2022
2022_062 Augmentation du loyer du logement communal sise 6 Rue des Moulins – Adoptée

2022_063 Centre de Gestion de la FPT 86 : Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine de prévention – Adoptée

2022_064 Participation aux frais de scolarité pour l’école « AuTour des Enfants ! » Association Ecol’Autrement Année scolaire 2022/2023 – Adoptée

2022_065 Tarif encart publicitaire bulletin municipal – Adoptée

2022_066 Promesse institutionnelle Téléthon 2022 – Adoptée

2022_067 Sorégies : Convention de mécénat concourant à la mise en valeur du patrimoine – Approuvée

2022_068 Budget Commune : Décision modificative n°4 – Adoptée

2022_069 Présence Verte Services : Convention de partenariat – Approuvée

2022_070 Intercommunalité : Adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités – Approuvée

2022_071 Intercommunalité : Approbation du rapport de la CLECT – Approuvée

2022_072 Restauration de l’Eglise : validation de l’Avant-Projet Définitif (APD) – Adoptée
Conseil Municipal du 12 octobre 2022
2022_055 Intercommunalité : Rapport d’activité de l’année 2021 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – Prend Acte

2022_056 Vente Charpente bois démontée – Approuvée

2022_057 Budget Commune : Décision modificative n°3 – Approuvée

2022_058 Salle multi-activités demande de gratuité Lourdes Cancer Espérance – Adoptée

2022_059 Salle multi-activités demande gratuité FNATH – Adoptée

2022_060 Motion d’adoption aux demandes de l’AMF face aux « finances locales en danger » – Approuvée

2022_061 Travaux de voirie : Route du Rivault Brault – Vieille Vigne – Adopté
Conseil Municipal du 8 septembre 2022
2022_048 Renouvellement du bureau de l’Association Foncière de Chouppes – Adoptée

2022_049 Intercommunalité : Adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Poitou au Syndicat mixte Vienne et Affluents – Approuvée

2022_050 Projet de sécurisation du lieu-dit La Folie Poisson – Adoptée

2022_051 Augmentation du loyer du logement sise 2 Ter Rue des Moulins – Approuvée

2022_052 Travaux de voirie 2022 – Approuvée

2022_053

Frais de déplacements et de repas des agents – Approuvée

réaménagement de la mairie – Prend acte

Vente Charpente bois démontée – Reportée

2022_054 Projet distributeur pizzas, food truck – Approuvée