Liste des délibérations examinées lors de la réunion de Conseil Municipal
2026
-
- 2026_001 Salle multi-activités : demande de gratuité Mission Locale d’Insertion du Poitou – ADOPTÉE
- 2026_002 Salle multi-activités : demande de gratuité MSA Service Poitou – ADOPTÉE
- 2026_003 Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’un distributeur à pains – APPROUVÉE
- 2026_004 AXA : protocole santé communale – APPROUVÉE
- 2026_005 Centre de Gestion 86 : Convention d’adhésion à la mission Médiation Préalable Obligatoire (MPO) – ADOPTÉE
- 2026_006 SRD : Renforcement du réseau électrique Rue du Château – ADOPTÉE
- 2026_007 Création de pistes cyclables : Demande de subventions – ADOPTÉE
- 2026_008 Budget Commune : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 – ADOPTÉE
- 2026_009 Vote des taux d’imposition 2026 – ADOPTÉE
- 2026_010 Vote des subventions associations et écoles 2026 – ADOPTÉE
- Intercommunalité : Urbanisme PLUi-H : Périmètre Délimités des Abords (PDA)
- 2026_011 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes – ADOPTÉE
- 2026_012 Salle multi-activités : Convention de mise à disposition à titre gratuité au Centre Socio-Culturel La Pousse – ADOPTÉE
2025
-
- 2025_059 Urbanisme : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – Prend Acte
-
- 2025_052 Convention relative à l’accès, l’aménagement, l’entretien, la signalétique de l’itinéraire de randonnée « Sur les pas du Cardinal en vue de son inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI) – Approuvée
- 2025-053 Finances : Admission en non-valeur – Adoptée
- 2025-054 Finances : Demande de subvention Téléthon 2025 – Adoptée
- 2025-055 Finances : Demande de subvention Comité des Fêtes La Chouppoise – Adoptée
- 2025-056 Finances : Participation aux frais de scolarité pour l’année 2025/2026 à l’école TALIA – Adoptée
- 2025-057 Personnel : Adhésion à la convention de participation mutuelle santé du Centre Départemental de Gestion de la Vienne – Adoptée
- 2025-058 Personnel : CNP : Contrat assurance personnel 2026 – Approuvée
-
- 2025-046 SACPA : Contrat de prestations de services fourrière animale – Approuvée
- 2025-047 Convention d’adhésion au service de Médecine de Prévention du Centre Départemental de Gestion de la Vienne – Adoptée
- 2025-048 Adhésion au service de dépôt d’archives électroniques – Approuvée
- 2025-049 Aménagement de pistes cyclables : Devis étude de sol – Adoptée
- 2025-050 Intercommunalité : Rapport d’activité de l’année 2024 de la Communauté de Communes du Haut-Poitou – Prend Acte
- 2025-051 Tarif encart publicitaire bulletin municipal 2026 – Adoptée
-
- 2025_037 Sorégies : régularisation par actes notariés de la convention d’occupation temporaire du patrimoine de la Commune de Chouppes aux fins d’installation d’une centrale photovoltaïque au Groupe Scolaire de Chouppes – Adoptée
- 2025_038 Adhésion à l’Agence des Territoires de la Vienne – Approuvée
- 2025_039 Frais de déplacement concernant la visite du Sénat – Adoptée
- 2025_040 Acquisition des terrains YA n°145, YA n°146 et YA n°147 à Mr e Mme BOULAIS André – Adoptée
- 2025_041 Augmentation du loyer du logement sise 2 Ter Rue des Moulins – Adoptée
- 2025_042 Salle multi-activités : Tarifs de location – Approuvée
- 2025_043 Mairie : Devis traitement acoustique – Approuvée
- 2025_044 Aménagement de pistes cyclables : devis relevé topographique – Adoptée
- 2025_045 Budget Commune : Décision modificative n°1 – Approuvée
-
- 2025_034 Intercommunalité : Demande de Fonds de Concours 2026 – Approuvée
- 2025_035 Restauration de l’église : Convention de partenariat pour le suivi photographique – Approuvée
- Sorégies : Régularisation convention d’occupation temporaire du patrimoine de la Commune de Chouppes aux fins d’installation d’une centrale photovoltaïque au Groupe Scolaire de Chouppes – Reportée
- Budget Commune : Décision modificative n°1 – Sans Objet
- 2025_036 Salle multi-activités : demande de gratuité – Adoptée